Réglement de l'Association
Caval d'anges
Règlement intérieur
1) Le règlement intérieur est établi par le C. A .conformément à l'article 1 des statuts de l'association.
2) Il peut être modifié par sur décision du conseil d’administration. Le nouveau règlement intérieur est porté à la connaissance des membres par affichage sur le site ou par e-mail, sous un délai de 30 jours suivant la date de la modification. Il est applicable dés sa ratification par le C.A.
3) Cotisation : Elle est fixée annuellement par conseil d’administration.
Les membres d'honneur et les membres fondateurs sont dispensés de cotisations.
Seuls les membres à jour de leur cotisation peuvent participer aux activités ou bénéficier des prestations et services de l’association. La cotisation est due pour l’année civile. Cependant les cotisations souscrite à partir du 1 er septembre sont valable jusqu’à la fin de l’année suivante. Toute cotisation ou adhésion versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
4) Les Membres
Membres d’honneur : Ce statut est honorifique. Ils sont nommés par le C.A. Les membres d’honneur sont reconduis tacitement et annuellement, sauf avis contraire du C.A. Un membre d’honneur peut perdre ce statut par décision du C.A si ses actes ou comportements, futures ou passé, venaient à ternir l’image de l’association, des cavaliers ou du monde équestre ou de tous points visés à l’objet de l’association. A ce jour il n'y a aucun membre d'honneur.
Membres fondateurs : Ces personnes sont membres de droit de l'association et sont dispensés de cotisation. Ils siègent de plein droit au conseil d’administration. Ils sont au nombre de deux.
Membres titulaires : Ces membres sont agréés et cooptés par le Conseil d’Administration. Ils siègent au conseil d’administration. Le nombre et le choix est décidé à l’unanimité par le C.A. Ils sont choisis parmi les membres actifs. Ils versent une cotisation fixée chaque année par l'Assemblée générale.
Membres actifs : Ces membres versent une cotisation fixée chaque année par l'Assemblée générale et participe activement à la vie de l’association. Ils doivent êtres agréés annuellement par le C.A à la majorité des 2/3. Pour devenir membre actif, il faut faire acte de candidature, adresser une demande motivée par courrier, se présenter aux membres fondateurs et titulaires lors d’un C.A. Le C.A acceptera ou refusera cette candidature au plus tard dans les 2 mois suivant la présentation.
Sont membre sympathisants :
Les personnes ne souhaitant pas participer à la vie de l’association, mais qui partagent et encouragent ses objectifs. Ils pourront, à titre individuel, et par décision du C. A. bénéficier de certains services mis en place par l’association. Il verse annuellement une adhésion fixée par l'Assemblée générale. Ce bénéfice est accordé à titre individuel, et peut être suspendu ou supprimé sans préavis sur décision du C.A en cas de non respect du règlement intérieur. Les membres sympathisants non pas le droit de vote.
Les personnes ne souhaitant pas participer à la vie de l’association, mais qui partagent et encouragent ses objectifs. Ils pourront, à titre individuel, et par décision du C. A. bénéficier de certains services mis en place par l’association. Il verse annuellement une adhésion fixée par l'Assemblée générale. Ce bénéfice est accordé à titre individuel, et peut être suspendu ou supprimé sans préavis sur décision du C.A en cas de non respect du règlement intérieur. Les membres sympathisants non pas le droit de vote.
Toute personne bénéficiant d’une prestation via l’association doit être adhérente
5) Radiation : Elle est prononcée par le Conseil d'administration.
a. Pour non respect de l’esprit ou des règles de l’association.
b. Les membres non à jour de paiement des cotisations ou adhésions son radiés d’office et sans préavis.
6) Fonctionnement du compte engagement.
Le compte engagement FFE est un service qui peut être apporté aux membres de l’association à jour de sa cotisation. L’Association INTERDIT l’engagement d’une personne non membre ou non à jour de sa cotisation. Avant d’engager, le membre doit régler à l’Association au minimum 1 semaine avant la clôture des engagements le montant exact de son ou ses engagements. Cependant l’engagement peut se faire par le biais de la « cagnotte » d’un autre adhérant, sous réserve d’avoir reçu un E-mail de confirmation du titulaire de la « cagnotte ».
7) Licence
L’association à possibilité de fournir des licences à ses membres. La licence devra être payée par avance.
8) Assurance
Il appartient à chaque membre de s’assurer pour les activités qu’il pratique.
9) Conseil d’administration
Le C.A se réuni au moins une fois par ans sur convocation du Président. Les décisions sont prisent à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.
Les autorisations peuvent êtres retirées sans préavis sur décision du CA
Le non respect du présent règlement peut entrainer la radiation du membre.
La radiation d’un membre est décidée par le CA. Le CA n’a pas à justifier ses décisions.
Règlement Applicable à partir du 01 Mars 2015
